ARTICLE 1 - PRIX
1.1. Les prix de nos produits sont indiqués en Euros, TTC , Livraison incluse pour la FRANCE (corse inclus), sous réserve d'une modification du taux de TVA française. Les prix sont indiqués avec participation aux frais d'expédition, facturés au montant de la commande.
1.2. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
1.3. Isoland Concept Industrie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date. Cette modification sera signalée à l'acheteur avant toute commande.
1.4. Le taux de TVA indiqué sur le bon de commande est celui applicable au jour de la commande.
1.5. Le taux de TVA applicable quelque soit la provenance de l'acheteur est le taux du vendeur, c'est-à-dire un taux de 19.6% .
1.6. Si la livraison a lieu hors du territoire de france (corse inclus), les taxes douanières et formalités y afférents restent à la charge exclusive de l'acheteur.
1.7. Les prix pratiqué par la société Isoland Concept Industrie sont scrupulesement étudié afin d'obtenir une qualité irreprochable. 1.8 . Isoland Concept Industrie - Le coudray - 8 rue l'acqueduc - 27930 Le Vieil Evreux - France Tel : 0232280089 - Email : concept.isoland@wanadoo.fr - Site : http://www.isoland-concept.com TVA intracommunautaire : 874891137950001 Le site http://www.isoland-concept.com/ a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/78, nous vous informons que les informations vous concernant sont indispensables au traitement de votre commande. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à l'adresse suivante : Isoland Concept Industrie Le coudray - 8 rue l'acqueduc 27930 Le Vieil Evreux. |
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